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PASS FONCIER ®

Une solution idéale pour devenir propriétaire de sa maison

Grâce à un prêt de remboursement différé, le Pass Foncier® permet aux primo-accédants (1)
de devenir propriétaires en bénéficiant de conditions avantageuses : TVA à 5,5%,
majoration du prêt à taux zéro, aide financière dune collectivité territoriale...
Consultez-nous !

Exemple pour un couple primo-accédant avec 1 enfant,
ayant un salaire mensuel de 2.300 € (revenu fiscal de référence) :

Terrain Lot B4 Le Clos Lancelot du Lac à Boisgervilly (35) : 38 280,60 € TTC (2)

Maison modèle «Ajonc» avec garage : 105 000,00 €
Avec la TVA à 19.6 %
92 621,00 €
Avec la TVA à 5.5 %

  Sans PASS FONCIER ® Avec (1) PASS FONCIER ®
TOTAL prix de vente terrain+maison
TVA s/construction
TOTAL prix d’achat client
143.280,00 €
19,6 %
143.280,00 €
143.280,00 €
5,5 %
130.901,00 €
Subventions de la collectivité 0,00 € 3.000,00 €
Montant du PTZ
Majoration du PTZ
35.700,00 €
0,00 €
45.700,00 €
10.000,00 €
Durée du remboursement du PTZ 19 ans 21 ans
Montant du prêt principal 107.580,00 € (3) 52.207,00 € (3)
Mensualités 790,00 € 550,00 €
TEG 4,23 % 3,06 %

(1) Sous conditions de ressources et d’éligibilité. Conditions au 27/09/09, sous       réserve d'acceptation. Détails de la simulation sur demande.

(2) TVA à 5.5 %.

(3) Financement sur 24 ans – Taux fixe 4,75 %.


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